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Marques déposées par la société S.A LA CAVE
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TERROIR DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DU SOLEIL
S.A LA CAVE

Numéro de dépôt :
3045989
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque TERROIR DU SOLEIL

Déposée le 7 août 2000 par la société S.A LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIR DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société S.A LA CAVE domicilié(e) 1, Avenue de Sérignan - BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 352 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES - France.

La marque TERROIR DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DU SOLEIL est expirée depuis le 7 août 2010.

S.A LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR D'EXCEPTION , EXPRESSION DU SUD , TERROIR MEDITERRANEEN , TERROIR DE LA MEDITERRANEE , TERROIR D'ANTAN , GRAIN MARIN , EXPRESSION DE NOS TERROIRS , TERROIR D'EXCF PTION , EXPRESSION DE LA MEDITERRANEE , TERROIR D'AUTREFOIS


S.A LA CAVE - 1, Avenue de Sérignan - BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France - SIREN 333352599


Monsieur Gérard BEZES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée.